La nouvelle plateforme opère dans le cadre de l’« Innovation Exemption », une ordonnance émise et entrée en vigueur par la SEC le 17 septembre. Elle indique que les plateformes de négociation onchain à accès autorisé, que la SEC appelle Tokenized Securities Venues, ne sont pas considérées comme des « bourses », et que les entreprises qui fournissent de la liquidité ne sont pas tenues de s’enregistrer comme « courtiers ».

Davis Polk, qui a conseillé un client dans cette affaire, indique que la dispense est valable cinq ans, jusqu’au 17 septembre 2031.

Avant qu’une plateforme puisse inscrire un jeton créé par un tiers, elle doit en informer l’entreprise. Celle-ci dispose alors d’un mois pour s’y opposer, faute de quoi la plateforme commencera les échanges. Les entreprises n’ont généralement pas leur mot à dire sur la négociation de leurs actions par une bourse nationale, leur droit de s’y opposer est donc nouveau.

OKXICE a déposé un avis le 4 octobre indiquant vouloir inscrire des jetons liés à plus de 60 entreprises cotées aux États-Unis, notamment Nvidia (NASDAQ : NVDA), Tesla (NASDAQ : TSLA), Apple (NASDAQ : AAPL), Microsoft (NASDAQ : MSFT) et SpaceX, ainsi que des entreprises liées aux cryptomonnaies telles que Coinbase (NASDAQ : COIN), Circle (NYSE : CRCL), Strategy (NASDAQ : MSTR), Robinhood (NASDAQ : HOOD), BitGo (NYSE : BTGO) et Securitize.

Chaque action tokenisée serait négociée contre de l’USDC, de l’USDG ou de l’USDT de Tether.

La plateforme prévoit des échanges 24/7. À noter que son dossier ne nomme pas l’entreprise qui émet les jetons.

CoreWeave et Broadcom peuvent-elles s’opposer à la négociation de leurs jetons ?

Selon Davis Polk, une entreprise ne peut s’opposer qu’à une plateforme qui lui a envoyé un avis. Son opposition n’empêche personne de tokeniser les actions de l’entreprise ailleurs, et l’ordonnance de la SEC n’a aucun effet sur les échanges à l’étranger.

Au 13 septembre, environ 2,43 milliards de dollars d’actions tokenisées, soit quelque 84,5 % de l’ensemble du segment, avaient été émises sans l’autorisation des entreprises concernées. Par ailleurs, les jetons émis avec leur consentement ne représentaient qu’environ 365 millions de dollars et avaient à peine progressé en un an.

Cryptopolitan a rapporté que le courtier Robinhood propose plus de 190 jetons d’actions, des produits numériques qui suivent les cours d’entreprises cotées en bourse. AMC, l’entreprise à l’origine de l’une de ces actions, a envoyé à Robinhood une mise en demeure exigeant qu’il cesse la commercialisation d’un jeton lié aux actions AMC, mais Robinhood a refusé.

Dans une lettre de commentaires datée du 2 octobre, Computershare a demandé à la SEC d’autoriser les entreprises à déposer une opposition permanente, afin qu’elles n’aient pas à répondre séparément à l’avis de chaque plateforme. Elle a également demandé la création d’un registre central consultable indiquant quelles plateformes cherchent à inscrire des jetons et quelles entreprises s’y sont opposées.

Le cabinet d’avocats Hunton Andrews Kurth a fait écho à ces préoccupations dans une lettre du 8 octobre, affirmant que les courriels liés aux cryptomonnaies finissent souvent dans les dossiers de spam, ce qui peut faire passer l’avis inaperçu. Ses clients souhaitent modifier la procédure afin qu’une entreprise doive donner un consentement explicite à la tokenisation de ses actions. Ils veulent que le délai soit supprimé et souhaitent également une base de données publique indiquant quels jetons ne doivent pas être tokenisés.