Et, désormais, leur adoption s'étend au-delà de la finance décentralisée (DeFi), les institutions financières traditionnelles explorant elles aussi leur potentiel. De fait, selon S&P Global, les actifs déposés dans des vaults ont atteint 131 milliards de dollars en avril 2026.
Ainsi, la CCI, avec des membres de Bitwise, Galaxy Digital et Morpho, soutient que les vaults crypto ne devraient pas être automatiquement exclus des lois fédérales américaines sur les valeurs mobilières au seul motif qu'ils fonctionnent grâce à la technologie blockchain et aux contrats intelligents.
Pour donner encore plus de poids à la proposition, le PDG de Bitwise, Hunter Horsley, a déclaré :
Les vaults vont transformer les marchés de capitaux. Nous sommes ravis d'en faire partie.
Le cadre double de la CCI pour les vaults crypto
Dans son rapport détaillé, la CCI a élaboré un « cadre de contrôle » à deux volets pour déterminer le degré d'autorité que les opérateurs humains exercent sur les actifs déposés. Ce cadre viserait également à définir le degré de contrôle dont disposent les investisseurs sur leurs fonds.
Le rapport a par ailleurs examiné quatre facteurs du côté de l'opérateur : le mandat, l'exécution, la gouvernance et la disposition. Il a évalué si les opérateurs peuvent choisir des stratégies d'investissement, réaffecter des capitaux, modifier les règles du protocole ou transférer les actifs déposés.
Du côté du déposant, six conditions ont été prises en compte : la compréhensibilité, la vérifiabilité, l'observabilité, la prévisibilité, la notification et la possibilité d'agir.
En somme, l'essentiel est le suivant : la CCI souhaite que les vaults dotés de contrats intelligents immuables, d'opérations transparentes, d'un pouvoir discrétionnaire humain limité et de retraits sans autorisation fassent l'objet d'une évaluation réglementaire différente de celle applicable aux vaults où les opérateurs conservent un contrôle important sur les décisions d'investissement.
La façon dont la CCI entend apporter une clarté réglementaire aux marchés crypto
Fait intéressant, la proposition établit également des parallèles avec la section 10301 du projet de loi CLARITY. Pour mémoire, cette dernière traite des protocoles qui ne relèvent pas de la finance décentralisée selon que des individus ou groupes identifiables peuvent contrôler leur fonctionnement ou le modifier de manière substantielle.
Par conséquent, la CCI souhaite que les régulateurs adoptent une approche similaire fondée sur le contrôle. Pour obtenir une clarté réglementaire, la CCI demande également à la SEC de suivre l'approche qu'elle a précédemment adoptée pour les ETF. Cela impliquerait d'accorder des exemptions individuelles aux structures de vaults éligibles en vertu de la section 6(c) de l'Investment Company Act, avant d'introduire progressivement des règles plus larges et standardisées.
Commentant ce point, Horsley a ajouté :
Nous avons travaillé pendant des années avec les régulateurs pour rendre possibles les ETF crypto. Nous sommes heureux de collaborer à nouveau, cette fois sur les vaults.
Le signal d'alarme en question
Il va sans dire que la proposition fait écho à la déclaration du commissaire de la SEC Hester Peirce du 22 juillet, intitulée Headstands and Summervaults, dans laquelle elle mettait en garde contre le fait de traiter tous les vaults crypto de la même manière.
Les vaults ne sont pas uniformes
Il convient de souligner ici un rapport récent d'AMBCrypto, qui mettait en évidence la manière dont les protocoles Web3 s'éloignent de plus en plus de leurs promesses initiales d'ouverture, d'absence d'autorisation et de décentralisation.
Le rapport insistait sur des projets tels qu'Hyperliquid, Aave et Polygon, qui ont adopté des modèles privilégiant les vaults internes, les rachats et l'accumulation de trésorerie plutôt que la distribution directe de valeur aux détenteurs de jetons.
Résumé final
- La CCI soutient que les vaults crypto ne devraient pas être automatiquement exclus des lois fédérales américaines sur les valeurs mobilières.
- Selon S&P Global, les actifs déposés dans des vaults ont atteint 131 milliards de dollars en avril 2026.
