Deux portefeuilles par participant
Les participants auront besoin de deux comptes numériques : un portefeuille de monnaie numérique de banque centrale de gros fourni par une banque, et un portefeuille de titres créé par les dépositaires centraux indiens dans le cadre d’un système appelé DEMAT 2.0, qui enregistre les avoirs en obligations tokenisées sur un registre distribué. Utiliser la roupie numérique de gros de la RBI pour le volet espèces permettrait aux fonds et aux titres de circuler entre des infrastructures numériques interconnectées, en contournant le prestataire électronique de tenue de livres habituellement utilisé pour les placements obligataires.
Calendrier et contexte
Les obligations sont assorties d’une période de blocage initiale de trois mois, et les plateformes d’échange devraient créer un marché secondaire pour les obligations tokenisées d’ici décembre. Le lancement fait suite aux travaux préparatoires annoncés en mai, lorsque le président du SEBI, Tuhin Kanta Pandey, a déclaré que l’autorité de régulation avait approuvé un test limité de la technologie des registres distribués pour la négociation et le règlement des obligations d’entreprise, et estimé que la mise en œuvre pourrait prendre six à neuf mois. Le marché indien des obligations d’entreprise est estimé à près de 59 lakh crore de roupies, bien que les échanges sur le marché secondaire restent limités, car de nombreux acheteurs institutionnels conservent les titres de créance jusqu’à leur échéance. Les obligations resteront des titres d’entreprise réglementés, la blockchain servant à enregistrer et à transférer les avoirs. Le projet pilote est lancé sur un marché où le SEBI a déjà indiqué que les registres distribués pourraient être testés pour améliorer l’efficacité du règlement, la technologie étant déjà utilisée dans des domaines comme le suivi des clauses contractuelles et les fonctions de dépositaire.
Le projet pilote est un exemple concret de la manière dont les réseaux blockchain relient les infrastructures financières.